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Charte de qualité environnementale sur une zone d'activité économique
Guide d'élaboration
Ce guide présente une approche méthodologique qui s'appuie sur le retour d'expérience issu des opérations innovantes de mise en oeuvre d'une démarche de qualité environnementale menées par l'ARENE avec les bureaux d'études TRIBU et GECOB Environnement, respectivement sur la zone d'activité économique Parisud VI, "La Borne Blanche"à Sénart (commune de Combs-la-Ville - 77) et sur la ZAC de Lamirault à Marne-la-Vallée (communes de Collégien et de Croissy-Beaubourg - 77).
Cet ouvrage a pour vocation de fournir les éléments clés de prise en compte de la qualité environnementale lors de la création d'une zone d'activité, dans le cadre d'une démarche contractuelle de charte.Il se décompose en deux grandes parties :
- chapitre I : le management de l'opération, avec les caractéristiques de la démarche, sa mise en oeuvre, ainsi que l'organisation de la participation des acteurs concernés par le projet;
- chapitre II : l'élaboration proprement dite du document de chart e, avec une trame proposée en 14 articles qui se veut la plus complète possible pour que les acteurs envisagent l'ensemble des points à aborder et des réponses à y apporter en fonction de leur contexte local. Mars 2005
Afin d'aborder de manière optimale cette partie du guide qui permet la construction de la charte proprement dite, il est recommandé de lire la "Note préalable aux rédacteurs de la charte".
Le présent guide s'adresse tout particulièrement aux collectivités locales et leurs EPCI, et aux aménageurs.
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15/05/2013