Accueil > Mentions légales
RECHERCHER
Utopiades de l'Arene Jeu Citénergie BAMBINI Commerce équitable TRAINREBUILD Convention des maires Zones d'activité économique Ventilation naturelle et mécanique Territoires post carbone Plan local d'urbanisme ROSE Plan local d'urbanisme Exposition Écolo crèche Concertation Maîtrise de la demande d'électricité Écomobiles de l'école à l'université Formation Tourisme durable Assainissement Performance environnementale des logements Agendas 21 locaux Éolien CHP goes green Récupération eau de pluie Développement durable Rue pour enfants Zone de rencontre Je m'écotransporte Tour de France de l'énergie Plan climat énergie territorial Kit marchons vers l'école Projet COMMERCE Précarité énergétique RESE Démarche Négawatt Microcrédit Contrat de performance énergetique Pédibus PCET Quartiers durables HQE Aides financières Mon éco lycée PRO'MOBILITÉ Concours de l'Esquisse verte Méthanisation Plan de déplacements d'entreprise Filière bois Manager européen en énergie PDA Énergies renouvelables Désertification Achats responsables
Mentions légales
Droits d'auteur & Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction à des fins de diffusion (à but non lucratif) de tout ou partie de ce site n'est autorisée qu'avec l'autorisation expresse de l'ARENE. Le cas échéant, aucune modification de fond ou qui en détournerait le sens ne pourra être apportée aux textes utilisés. La source devra être mentionnée, ainsi que les crédits-photos ou illustrations.
Dans tous les cas, le contenu de ce site ne peut en aucun cas être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Liens
Les contenus des sites tiers liés au site de l'ARENE restent de la responsabilité exclusive de leurs auteurs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'ARENE.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à un usage strictement professionnel. Elles ne sont pas transmises à des organismes tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
L'Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies, 94 bis avenue de Suffren - 75015 Paris - 01 82 52 88 00.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Éditeur et propriétaire du site
Agence régionale de l’environnement et des nouvelles énergies
Association loi 1901 —Statuts—
Siège : 94 bis avenue de Suffren 75015 Paris
Tél. : 01 82 52 88 00
Directrice : Mme Tifenn Durand
Contact rédaction : Édouard Laniesse
© 2011 Arene Île-de-France - Tous droits réservés - Mentions légales - Créé avec MasterEdit® - Plan du site - Webmaster - Date de dernière mise à jour :
15/05/2013